Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Adresse électronique : contact@jardinsdeneon.fr
Téléphone : 06 67 41 06 15

2. Données susceptibles d’être traitées

Selon l’utilisation des services, les données suivantes peuvent notamment être traitées :

• nom, prénom et adresse électronique ;
• adresse de facturation et pays de résidence ;
• informations relatives à la commande ou au téléchargement ;
• historique des échanges avec le service client ;
• adresse IP, type d’appareil, navigateur, données de connexion et de navigation traités par les prestataires techniques ;
• consentements et préférences de communication.

Le site principal utilise en outre un compteur interne volontairement minimal : il enregistre uniquement le type d’événement consulté ou déclenché et son horodatage. Jardins de Néon n’y associe ni nom, ni adresse électronique, ni adresse IP, ni compte client, ni identifiant unique.

Jardins de Néon ne reçoit ni ne conserve les coordonnées complètes de carte bancaire. Les paiements sont traités par Stripe dans son environnement sécurisé.

3. Finalités et bases juridiques

Les données sont traitées pour les finalités suivantes :

• fournir le contenu demandé, gérer la commande, le paiement et le téléchargement : exécution du contrat ou mesures précontractuelles ;
• envoyer les confirmations, liens de téléchargement et informations indispensables à la commande : exécution du contrat ;
• établir et conserver les pièces comptables et répondre aux obligations fiscales : obligation légale ;
• répondre aux questions, demandes d’assistance et réclamations : exécution du contrat ou intérêt légitime à assurer le service client ;
• mesurer de manière anonyme l’intérêt porté aux pages et contenus afin d’améliorer le site : intérêt légitime ;
• assurer la sécurité des services et prévenir la fraude : intérêt légitime ;
• adresser une newsletter ou des offres commerciales : consentement, lorsqu’il est requis.

Les informations signalées comme obligatoires au moment de la commande sont nécessaires à son traitement. Leur absence peut empêcher la fourniture du produit demandé.

4. Destinataires et prestataires

Les données sont accessibles uniquement dans la mesure nécessaire :

• à Jardins de Néon ;
• à OpenAI Ireland Limited, qui fournit le service ChatGPT Sites utilisé pour le site principal ;
• à Payhip Limited, qui fournit la boutique, le compte client éventuel et la distribution des fichiers ;
• à Stripe, pour le traitement sécurisé des paiements ;
• aux autres prestataires techniques strictement nécessaires au fonctionnement, à la sécurité et à l’envoi des communications ;
• aux administrations ou autorités habilitées lorsque la loi l’exige.

Ces prestataires traitent les données selon leurs propres obligations et politiques. Sont notamment consultables les politiques d’OpenAI, de Payhip et de Stripe.

Les données ne sont pas vendues.

5. Transferts internationaux

Certains prestataires peuvent traiter des données depuis le Royaume-Uni, les États-Unis ou d’autres pays situés hors de l’Espace économique européen. Lorsque la réglementation l’exige, ces transferts sont encadrés par une décision d’adéquation ou par des garanties appropriées prévues par le RGPD, notamment des clauses contractuelles types.

6. Durées de conservation

Jardins de Néon conserve les données uniquement pendant la durée nécessaire à chaque finalité :

• événements du compteur interne anonyme : treize mois au maximum ;
• données et pièces relatives aux commandes et à la comptabilité : pendant la durée imposée par les obligations légales, généralement dix ans pour les documents comptables ;
• échanges avec le service client : jusqu’à trois ans après la clôture de la demande, sauf nécessité de les conserver plus longtemps pour établir ou défendre un droit ;
• données de prospection : jusqu’au retrait du consentement ou, au plus tard, trois ans après le dernier contact actif ;
• données nécessaires à la sécurité et à la prévention de la fraude : pendant une durée proportionnée à cet objectif.

Les prestataires appliquent également leurs propres durées de conservation conformément à leurs politiques et obligations.

7. Communications commerciales

Les messages indispensables à une commande ou à un téléchargement ne sont pas des communications publicitaires.

Les newsletters et offres commerciales ne sont envoyées qu’aux personnes ayant donné leur accord lorsque celui-ci est requis. Le consentement peut être retiré à tout moment au moyen du lien de désinscription présent dans chaque message ou en écrivant à contact@jardinsdeneon.fr.

8. Cookies et traceurs

Le compteur interne de Jardins de Néon ne dépose aucun cookie et n’utilise ni stockage local, ni identifiant publicitaire, ni profil individuel.

Les prestataires techniques du site principal peuvent néanmoins traiter des journaux de connexion et utiliser les technologies strictement nécessaires au fonctionnement, à la sécurité ou à la prévention des abus, selon leurs propres politiques.

Payhip peut utiliser des cookies nécessaires au fonctionnement de la boutique, du panier, du compte client et du paiement, ainsi que d’autres traceurs. Lorsqu’un consentement est légalement requis, l’utilisateur doit pouvoir accepter ou refuser les traceurs concernés depuis le dispositif proposé par la plateforme. Les cookies strictement nécessaires ne requièrent pas de consentement.

L’utilisateur peut également configurer son navigateur pour limiter ou supprimer les cookies, au risque d’altérer certaines fonctions de la boutique.

9. Droits des personnes

Dans les conditions prévues par le RGPD et la législation française, toute personne peut exercer les droits suivants :

• droit d’accès ;
• droit de rectification ;
• droit à l’effacement ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit d’opposition ;
• droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable ;
• droit de retirer son consentement à tout moment, sans remettre en cause les traitements antérieurs à ce retrait.

Ces droits peuvent être exercés en écrivant à contact@jardinsdeneon.fr. Une preuve d’identité pourra être demandée uniquement en cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur.

Une réclamation peut également être adressée à la Commission nationale de l’informatique et des libertés : cnil.fr.

10. Sécurité

Jardins de Néon et ses prestataires mettent en œuvre des mesures adaptées afin de protéger les données contre la perte, l’accès non autorisé, l’altération ou la divulgation. Aucun système informatique ne pouvant offrir une sécurité absolue, un risque résiduel ne peut toutefois être totalement exclu.

11. Mise à jour de la politique

La présente politique peut être modifiée pour tenir compte d’une évolution du site, de la boutique, des prestataires ou de la réglementation. La date de mise à jour figurant en tête de page permet d’identifier la version en vigueur.